coque de spa
Design suisse · 145413 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145413
- Numéro de demande
- 2020-00313
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 23 juin 2020
- Enregistré
- 28 juil. 2020
- Publié
- 31 juil. 2020
- Protégé jusqu’au
- 23 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 23 juin 2045
- Priorité
- US 29/721,601 22.01.2020
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 23.06.2025 → 23.06.2030
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 31 juil. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.