Spielkarten
Design suisse · 145432 · Radié
Designs
Design Faessler_Jass_01
Design Faessler_Jass_02
Design Faessler_Jass_03
Design Faessler_Jass_04
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145432
- Numéro de demande
- 2020-00376
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Enregistré
- 11 août 2020
- Publié
- 14 août 2020
- Radié
- 29 janv. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Faessler_Jass_01 → Faessler_Jass_01
- Description Design
- Date de radiation
- 29.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.07.2025 → 06.07.2025
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 14 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.