portes-serviettes
Design suisse · 145437 · En vigueur
Designs
Design 001
Design 002
Design 003
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145437
- Numéro de demande
- 2020-00326
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-08 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 juin 2020
- Enregistré
- 11 août 2020
- Publié
- 14 août 2020
- Protégé jusqu’au
- 19 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 juin 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 001 → 001
- Echéance de la protection
- 19.06.2025 → 19.06.2030
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 14 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.