Sitzmöbel

Design suisse · 145447 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145447
Numéro de demande
2020-00385
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
31 juil. 2020
Enregistré
27 août 2020
Publié
31 août 2020
Protégé jusqu’au
31 juil. 2030
Prolongeable jusqu’au
31 juil. 2045
Priorité
EM 007704531 20.02.2020
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4

Design 2

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4

Design 3

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5

Design 4

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4Sitzmöbel, reproduction 5

Design 5

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4

Design 6

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    31.07.2025 → 31.07.2030

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 31 août 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.