Sessel
Design suisse · 145448 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145448
- Numéro de demande
- 2020-00388
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 3 août 2020
- Enregistré
- 27 août 2020
- Publié
- 31 août 2020
- Radié
- 26 févr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 007660212-0001 04.02.2020EM 007660212-0002 04.02.2020EM 007660212-0003 04.02.2020EM 007660212-0004 04.02.2020EM 007660212-0005 04.02.2020EM 007660212-0006 04.02.2020EM 007660212-0007 04.02.2020EM 007660212-0008 04.02.2020EM 007660212-0009 04.02.2020EM 007660212-0010 04.02.2020
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 26.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.08.2025 → 03.08.2025
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 31 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.