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Design suisse · 145449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145449
- Numéro de demande
- 2020-00384
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-02 Ameublement
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Enregistré
- 27 août 2020
- Publié
- 31 août 2020
- Protégé jusqu’au
- 30 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 30 juil. 2045
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Prototype 1 Naptime → Prototype 1 Naptime
- Echéance de la protection
- 30.07.2025 → 30.07.2030
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 31 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.