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Design suisse · 145453 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145453
- Numéro de demande
- 2020-00391
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 août 2020
- Enregistré
- 27 août 2020
- Publié
- 31 août 2020
- Radié
- 4 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.08.2025 → 07.08.2025
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 22 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 31 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.