Abzeichen
Design suisse · 145454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145454
- Numéro de demande
- 2020-00372
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Enregistré
- 27 août 2020
- Publié
- 31 août 2020
- Protégé jusqu’au
- 24 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 24 juil. 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Design Korpsabzeichen 1
Design Korpsabzeichen 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Korpsabzeichen 1 → Korpsabzeichen 1
- Echéance de la protection
- 24.07.2025 → 24.07.2030
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 13 sept. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kanton Zürich, Sicherheitsdirektion, Kantonspolizei Zürich, Kommunikationsabteilung, Kasernenstrasse 29, 8004 Zürich → Kanton Zürich, Sicherheitsdirektion, Kantonspolizei Zürich, Kommunikationsabteilung, Güterstrasse 33, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 31 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.