Duschkörbe

Design suisse · 145459 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145459
Numéro de demande
2020-00367
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-08 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
20 juil. 2020
Enregistré
27 août 2020
Publié
31 août 2020
Radié
12 févr. 2026
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 007540158-0001 21.01.2020
EM 007540158-0002 21.01.2020
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design 01

Duschkörbe, reproduction 1

Design 02

Duschkörbe, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    01 → 01
    Description Design
    Date de radiation
    12.02.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    20.07.2025 → 20.07.2025

    Publié dans Swissreg le 12.02.2026

  2. 31 août 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.