Duschkörbe
Design suisse · 145459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145459
- Numéro de demande
- 2020-00367
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-08 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Enregistré
- 27 août 2020
- Publié
- 31 août 2020
- Radié
- 12 févr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 007540158-0001 21.01.2020EM 007540158-0002 21.01.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 01
Design 02
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01 → 01
- Description Design
- Date de radiation
- 12.02.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 20.07.2025 → 20.07.2025
Publié dans Swissreg le 12.02.2026
- 31 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.