Uhrenarmband-Bemusterungen
Design suisse · 145480 · Radié
Designs
Design CO_1
Design CO_2
Design CO_3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145480
- Numéro de demande
- 2020-00404
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 août 2020
- Enregistré
- 11 sept. 2020
- Publié
- 15 sept. 2020
- Radié
- 10 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- CO_1 → CO_1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 13.08.2025 → 13.08.2025
Publié dans Swissreg le 10.03.2026
- 15 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.