Spülkasten
Design suisse · 145488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145488
- Numéro de demande
- 2020-00423
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-07 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 21 août 2020
- Enregistré
- 11 sept. 2020
- Publié
- 15 sept. 2020
- Protégé jusqu’au
- 21 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 21 août 2045
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 21.08.2025 → 21.08.2030
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 15 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.