Leuchte
Design suisse · 145497 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145497
- Numéro de demande
- 2020-00406
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 17 août 2020
- Enregistré
- 11 sept. 2020
- Publié
- 15 sept. 2020
- Radié
- 12 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 007703368 19.02.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 12.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 17.08.2025 → 17.08.2025
Publié dans Swissreg le 12.03.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 15 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.