Caquelon
Design suisse · 145506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145506
- Numéro de demande
- 2020-00430
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 24 août 2020
- Enregistré
- 28 sept. 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Protégé jusqu’au
- 24 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 24 août 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Element → Element
- Echéance de la protection
- 24.08.2025 → 24.08.2030
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 30 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.