bracelets de montre, montre

Design suisse · 145515 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145515
Numéro de demande
2020-00468
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 sept. 2020
Enregistré
28 sept. 2020
Publié
30 sept. 2020
Protégé jusqu’au
9 sept. 2030
Prolongeable jusqu’au
9 sept. 2045
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    09.09.2025 → 09.09.2030
    Description Design
    Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant → Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant

    Publié dans Swissreg le 11.08.2025

  2. 30 sept. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.