bracelets de montre, montre
Design suisse · 145515 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145515
- Numéro de demande
- 2020-00468
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 sept. 2020
- Enregistré
- 28 sept. 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Protégé jusqu’au
- 9 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 sept. 2045
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 09.09.2025 → 09.09.2030
- Description Design
- Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant → Les parties grisées du modèle No. 4 représentent un système d'attache auto-grippant
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 30 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.