Abzeichen
Design suisse · 145521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145521
- Numéro de demande
- 2020-00400
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 août 2020
- Enregistré
- 28 sept. 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Protégé jusqu’au
- 6 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 août 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 2 → 2
- Echéance de la protection
- 06.08.2025 → 06.08.2030
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 30 sept. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.