Schilder
Design suisse · 145524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145524
- Numéro de demande
- 2020-00460
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 26 designs
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 20 août 2020
- Enregistré
- 28 sept. 2020
- Publié
- 13 mars 2023
- Protégé jusqu’au
- 20 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 20 août 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Design 23
Design 24
Design 25
Design 26
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.08.2025 → 20.08.2030
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 13 mars 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.