pièces d'horlogerie
Design suisse · 145627 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 2
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 3
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Design 4
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145627
- Numéro de demande
- 2020-00572
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 nov. 2020
- Enregistré
- 26 nov. 2020
- Publié
- 30 nov. 2020
- Protégé jusqu’au
- 4 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 4 nov. 2045
- Description
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce. → Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
- Echéance de la protection
- 04.11.2025 → 04.11.2030
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 30 nov. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.