Sessel
Design suisse · 145641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145641
- Numéro de demande
- 2020-00580
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Enregistré
- 11 déc. 2020
- Publié
- 15 déc. 2020
- Protégé jusqu’au
- 6 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 nov. 2045
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 06.11.2025 → 06.11.2030
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 28 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Limmatquai 4, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 5 févr. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ZACCO Patent- und Rechtsanwalts GmbH, c/o Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel → Zacco GmbH, Teichgässlein 9, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 15 déc. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.