Grafiken
Design suisse · 145665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145665
- Numéro de demande
- 2020-00592
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 18 nov. 2020
- Enregistré
- 11 déc. 2020
- Publié
- 15 déc. 2020
- Protégé jusqu’au
- 18 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 nov. 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Design 001 Engel
Design 101 Totenkopf
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 001 Engel → 001 Engel
- Echéance de la protection
- 18.11.2025 → 18.11.2030
Publié dans Swissreg le 17.06.2025
- 15 déc. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.