Abzeichen
Design suisse · 145684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145684
- Numéro de demande
- 2020-00601
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-03 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Enregistré
- 28 déc. 2020
- Publié
- 31 déc. 2020
- Protégé jusqu’au
- 23 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 23 nov. 2045
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 13 → 13
- Echéance de la protection
- 23.11.2025 → 23.11.2030
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 31 déc. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.