Sitzkissen, Sitzkissen-Teil
Design suisse · 145703 · Radié
Designs
Design BB_01_T14
Design BB_02_AC
Design BB_03_A
Design BB_04_H
Design BB_05_N
Design BB_06_ST
Design BB_07_V
Design BB_08_VM
Design BB_09_VME
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145703
- Numéro de demande
- 2020-00627
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-09 Ameublement
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Enregistré
- 12 janv. 2021
- Publié
- 15 janv. 2021
- Radié
- 26 juin 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- BB_01_T14 → BB_01_T14
- Description Design
- Date de radiation
- 26.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.12.2025 → 03.12.2025
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 15 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.