Armbanduhr
Design suisse · 145710 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145710
- Numéro de demande
- 2020-00643
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Enregistré
- 12 janv. 2021
- Publié
- 15 janv. 2021
- Radié
- 3 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- CGGMBH1MII2022 → CGGMBH1MII2022
- Description Design
- Date de radiation
- 03.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.12.2025 → 10.12.2025
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 31 janv. 2022
Rectifié
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Christian Daniel Gafner, Niklaus-Konrad-Strasse 24, 4500 Solothurn → Christian Daniel Gafner, Löwengasse 22, 4500 Solothurn
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.