Schusswaffen, Schusswaffenteile
Design suisse · 145720 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145720
- Numéro de demande
- 2020-00642
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Enregistré
- 12 janv. 2021
- Publié
- 15 janv. 2021
- Protégé jusqu’au
- 20 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 20 nov. 2045
- Priorité
- US 29/735,752 22.05.2020US 29/735,728 22.05.2020US 29/735,660 22.05.2020US 29/735,662 22.05.2020US 29/735,783 24.05.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 20.11.2025 → 20.11.2030
Publié dans Swissreg le 21.11.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 15 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.