Stange, Stangen-Teil

Design suisse · 145730 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145730
Numéro de demande
2020-00666
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-08 Outils et quincaillerie
Déposé
18 déc. 2020
Enregistré
26 janv. 2021
Publié
29 janv. 2021
Radié
11 juil. 2026
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 008029037-0001 03.07.2020
EM 008029037-0002 03.07.2020
EM 008029037-0003 03.07.2020
EM 008029037-0004 03.07.2020
EM 008029037-0005 03.07.2020
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    Date de radiation
    11.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    18.12.2025 → 18.12.2025

    Publié dans Swissreg le 11.07.2026

  2. 29 janv. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.