horloge
Design suisse · 145731 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145731
- Numéro de demande
- 2020-00575
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 nov. 2020
- Enregistré
- 26 janv. 2021
- Publié
- 29 janv. 2021
- Radié
- 29 mai 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- FR 2020-3506 29.07.2020
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 29.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 03.11.2025 → 03.11.2025
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 29 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
Parties
Titulaire
John-Mikaël Flaux
25000 Besançon, FR
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.