Handtaschen, Rucksäcke, Taschen
Design suisse · 145753 · En vigueur
Designs
Design 2021-01
Design 2021-02
Design 2021-03
Design 2021-04
Design 2021-05
Design 2021-06
Design 2021-07
Design 2021-08
Design 2021-09
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145753
- Numéro de demande
- 2021-00005
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 5 janv. 2021
- Enregistré
- 11 févr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2021
- Protégé jusqu’au
- 5 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 5 janv. 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 2021-01 → 2021-01
- Echéance de la protection
- 05.01.2026 → 05.01.2031
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 15 févr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.