Regal
Design suisse · 145756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145756
- Numéro de demande
- 2021-00018
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Enregistré
- 11 févr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2021
- Protégé jusqu’au
- 12 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 12 janv. 2046
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- #1 → #1
- Echéance de la protection
- 12.01.2026 → 12.01.2031
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 15 févr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.