montres
Design suisse · 145761 · En vigueur
Designs
Design VP-SPM-C
Design VP-SPM-R
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145761
- Numéro de demande
- 2021-00010
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 janv. 2021
- Enregistré
- 11 févr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2021
- Protégé jusqu’au
- 7 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 janv. 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- VP-SPM-C → VP-SPM-C
- Echéance de la protection
- 07.01.2026 → 07.01.2031
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 15 févr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.