chaussures

Design suisse · 145778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145778
Numéro de demande
2021-00057
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
1 févr. 2021
Enregistré
23 févr. 2021
Publié
26 févr. 2021
Protégé jusqu’au
1 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
1 févr. 2046
Priorité
EM 008162770-0001 07.09.2020
EM 008162770-0002 07.09.2020
Source
Swissreg

Designs

Design 1

chaussures, reproduction 1chaussures, reproduction 2chaussures, reproduction 3chaussures, reproduction 4chaussures, reproduction 5chaussures, reproduction 6chaussures, reproduction 7

Design 2

chaussures, reproduction 1chaussures, reproduction 2chaussures, reproduction 3chaussures, reproduction 4chaussures, reproduction 5chaussures, reproduction 6chaussures, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    01.02.2026 → 01.02.2031

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  2. 26 févr. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

Parties

Titulaire

DECATHLON

Service Juridique PI 4, boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Sébastien Genez

Villeneuve d'Ascq

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.