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Design suisse · 145844 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145844
Numéro de demande
2021-00091
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 févr. 2021
Enregistré
29 mars 2021
Publié
31 mars 2021
Protégé jusqu’au
18 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
18 févr. 2046
Priorité
US 29/747,244 20.08.2020
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    18.02.2026 → 18.02.2031

    Publié dans Swissreg le 15.01.2026

  2. 31 mars 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.