boîte à musique
Design suisse · 145851 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145851
- Numéro de demande
- 2020-00645
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 17-05 Instruments de musique
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Enregistré
- 29 mars 2021
- Publié
- 12 juin 2023
- Protégé jusqu’au
- 10 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 10 déc. 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 63.349 → 63.349
- Echéance de la protection
- 10.12.2025 → 10.12.2030
Publié dans Swissreg le 10.06.2025
- 12 juin 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.