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Design suisse · 145875 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145875
- Numéro de demande
- 2021-00133
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 mars 2021
- Enregistré
- 12 avr. 2021
- Publié
- 15 avr. 2021
- Protégé jusqu’au
- 4 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mars 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- HMS001 → HMS001
- Echéance de la protection
- 04.03.2026 → 04.03.2031
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 15 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.