montre bracelet

Design suisse · 145876 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145876
Numéro de demande
2021-00203
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
31 mars 2021
Enregistré
12 avr. 2021
Publié
31 oct. 2023
Protégé jusqu’au
31 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
31 mars 2046
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    31.03.2026 → 31.03.2031

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  2. 31 oct. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  3. 31 oct. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Matthieu Allègre, 28 Rue de Montbrillant, 1201 Genève → Matthieu Allègre, Rue Emma Kammacher 6, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

Parties

Titulaire

Matthieu Allègre

1217 Meyrin

Créateur

Matthieu Allègre

Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.