montre
Design suisse · 145913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145913
- Numéro de demande
- 2021-00276
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Enregistré
- 28 avr. 2021
- Publié
- 30 juil. 2021
- Protégé jusqu’au
- 9 avr. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 9 avr. 2046
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- H2L Sàrl, Route des Avouillons 8-14, 1196 Gland → Soler Luguel SA, Route des Avouillons 14, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
- 30 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.