montre

Design suisse · 145913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145913
Numéro de demande
2021-00276
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 2021
Enregistré
28 avr. 2021
Publié
30 juil. 2021
Protégé jusqu’au
9 avr. 2026
Prolongeable jusqu’au
9 avr. 2046
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

montre, reproduction 1montre, reproduction 2montre, reproduction 3montre, reproduction 4montre, reproduction 5montre, reproduction 6montre, reproduction 7montre, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2021

    Transféré

    Titulaire
    H2L Sàrl, Route des Avouillons 8-14, 1196 Gland → Soler Luguel SA, Route des Avouillons 14, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 02.12.2021

  2. 30 juil. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.