Feuerschale
Design suisse · 145930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145930
- Numéro de demande
- 2021-00170
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 18 mars 2021
- Enregistré
- 28 avr. 2021
- Publié
- 30 avr. 2021
- Radié
- 13 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Phönix → Phönix
- Description Design
- Date de radiation
- 13.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.03.2026 → 18.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 30 avr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.