bijoux, bracelets, bagues, collier, pendentif
Design suisse · 145993 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145993
- Numéro de demande
- 2021-00189
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 mars 2021
- Enregistré
- 10 mai 2021
- Publié
- 14 mai 2021
- Protégé jusqu’au
- 22 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mars 2046
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 22.03.2026 → 22.03.2031
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.