indumenti, imbottiture di indumenti
Design suisse · 146005 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146005
- Numéro de demande
- 2021-00204
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie
- Déposé
- 2 avr. 2021
- Enregistré
- 27 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2021
- Protégé jusqu’au
- 2 avr. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 2 avr. 2046
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.