montres-bracelets

Design suisse · 146020 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146020
Numéro de demande
2021-00370
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 mai 2021
Enregistré
27 mai 2021
Publié
26 janv. 2023
Protégé jusqu’au
20 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
20 mai 2046
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    20.05.2026 → 20.05.2031

    Publié dans Swissreg le 14.04.2026

  2. 26 janv. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.