boîte de montre

Design suisse · 146022 · En vigueur

Designs

La boîte de montre est transparente.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146022
Numéro de demande
2021-00192
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 mars 2021
Enregistré
27 mai 2021
Publié
31 mai 2021
Protégé jusqu’au
29 mars 2031
Prolongeable jusqu’au
29 mars 2046
Description
La boîte de montre est transparente.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    La boîte de montre est transparente. → La boîte de montre est transparente.
    Echéance de la protection
    29.03.2026 → 29.03.2031

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 31 mai 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.