jantes de roue
Design suisse · 146033 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146033
- Numéro de demande
- 2021-00260
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Enregistré
- 27 mai 2021
- Publié
- 31 mai 2021
- Protégé jusqu’au
- 6 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 avr. 2046
- Priorité
- CN 2021300992968 20.02.2021CN 2021301057667 25.02.2021
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 06.04.2026 → 06.04.2031
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 16 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 16 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Smart Automobile Co., Ltd., No. 818, 2nd Binhai Road, Hangzhou Bay New District, Ningbo City, Zhejiang 315336, Chine → Zhejiang smart Intelligence Technology Co., Ltd., B Area, I Block, Zhongchuang 2nd Road 7, Hangzhou Bay, Ningbo, Zhejiang, 315336, Chine
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 31 mai 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.