Regale
Design suisse · 146053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146053
- Numéro de demande
- 2021-00337
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 7 mai 2021
- Enregistré
- 11 juin 2021
- Publié
- 15 juin 2021
- Protégé jusqu’au
- 7 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 7 mai 2046
- Source
- Swissreg
Designs
Design #1
Design #2
Design #3
Design #4
Design #4i
Design #6
Design #8
Design #9
Design #12
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- #1 → #1
- Echéance de la protection
- 07.05.2026 → 07.05.2031
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 15 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.