carrello, parti di carrello
Design suisse · 146069 · En vigueur
Designs
Design Modulo A
Design Modulo B
Design Modulo C
Design Modulo D
Design Modulo E
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146069
- Numéro de demande
- 2021-00332
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 12-02 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 3 mai 2021
- Enregistré
- 11 juin 2021
- Publié
- 15 juin 2021
- Protégé jusqu’au
- 3 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 mai 2046
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Modulo A → Modulo A
- Echéance de la protection
- 03.05.2026 → 03.05.2031
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 15 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.