Schuhe, Schuhteile
Design suisse · 146094 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146094
- Numéro de demande
- 2021-00356
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 14 mai 2021
- Enregistré
- 28 juin 2021
- Publié
- 30 juin 2021
- Protégé jusqu’au
- 14 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 mai 2046
- Priorité
- US 29/758,523 16.11.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 14.05.2026 → 14.05.2031
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 30 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.