étuis

Design suisse · 146097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146097
Numéro de demande
2021-00451
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
22 juin 2021
Enregistré
28 juin 2021
Publié
30 juin 2021
Protégé jusqu’au
22 juin 2031
Prolongeable jusqu’au
22 juin 2046
Priorité
US 29/763,657 23.12.2020
Description
La représentation 1.8 est une vue en coupe.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

étuis, reproduction 1étuis, reproduction 2étuis, reproduction 3étuis, reproduction 4étuis, reproduction 5étuis, reproduction 6étuis, reproduction 7étuis, reproduction 8

La représentation 1.8 est une vue en coupe.

Design 2

étuis, reproduction 1étuis, reproduction 2étuis, reproduction 3étuis, reproduction 4étuis, reproduction 5étuis, reproduction 6étuis, reproduction 7

La représentation 1.8 est une vue en coupe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Description Design
    La représentation 1.8 est une vue en coupe. → La représentation 1.8 est une vue en coupe.
    Echéance de la protection
    22.06.2026 → 22.06.2031

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 30 juin 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.