table à ouvrage
Design suisse · 146103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146103
- Numéro de demande
- 2021-00403
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 3 juin 2021
- Enregistré
- 28 juin 2021
- Publié
- 30 juin 2021
- Protégé jusqu’au
- 3 juin 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 3 juin 2046
- Priorité
- EM 008312920-0001 09.12.2020
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, Rue Töpffer 17, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 30 juin 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.