Regal
Design suisse · 146202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146202
- Numéro de demande
- 2021-70018
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 22 juin 2021
- Enregistré
- 28 juil. 2021
- Publié
- 30 juil. 2021
- Protégé jusqu’au
- 22 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 22 juin 2046
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 21-0001-01 → 21-0001-01
- Echéance de la protection
- 22.06.2026 → 22.06.2031
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 30 juil. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
Parties
Titulaire
Simon Hess
6005 Luzern
Créateur
Simon Hess
Luzern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.