sella
Design suisse · 146250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146250
- Numéro de demande
- 2021-70081
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 30-04 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 13 août 2021
- Enregistré
- 22 août 2021
- Publié
- 22 août 2021
- Protégé jusqu’au
- 13 août 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 13 août 2046
- Priorité
- EM 008640742 02.08.2021
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 13.08.2026 → 13.08.2031
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 22 août 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.08.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.