bijoux

Design suisse · 146258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146258
Numéro de demande
2021-70086
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
18 août 2021
Enregistré
29 août 2021
Publié
29 août 2021
Protégé jusqu’au
18 août 2031
Prolongeable jusqu’au
18 août 2046
Source
Swissreg

Designs

Design Brésil

bijoux, reproduction 1

Design Suisse

bijoux, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Brésil → Brésil
    Echéance de la protection
    18.08.2026 → 18.08.2031

    Publié dans Swissreg le 10.02.2026

  2. 29 août 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.