Stühle
Design suisse · 146272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 146272
- Numéro de demande
- 2021-70098
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 30 août 2021
- Enregistré
- 12 sept. 2021
- Publié
- 12 sept. 2021
- Protégé jusqu’au
- 30 août 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 30 août 2046
- Priorité
- EM 008464325-0001 16.03.2021EM 008464325-0006 16.03.2021
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.09.2021
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.