Stühle

Design suisse · 146272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146272
Numéro de demande
2021-70098
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
30 août 2021
Enregistré
12 sept. 2021
Publié
12 sept. 2021
Protégé jusqu’au
30 août 2026
Prolongeable jusqu’au
30 août 2046
Priorité
EM 008464325-0001 16.03.2021
EM 008464325-0006 16.03.2021
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2Stühle, reproduction 3Stühle, reproduction 4Stühle, reproduction 5

Design 2

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2Stühle, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.