Ornament

Design suisse · 146297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
146297
Numéro de demande
2021-70125
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
Déposé
17 sept. 2021
Enregistré
26 sept. 2021
Publié
26 sept. 2021
Protégé jusqu’au
17 sept. 2031
Prolongeable jusqu’au
17 sept. 2046
Priorité
EM 0084771312 22.03.2021
Source
Swissreg

Designs

Ornament, reproduction 1Ornament, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    17.09.2026 → 17.09.2031

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 3 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Walder Wyss AG, Seefeldstrasse 123, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  3. 3 juin 2024

    Transféré

    Titulaire
    HUGO BOSS Trade Mark, Management GmbH & Co. KG, Dieselstrasse 12, 72555 Metzingen, Allemagne → HUGO BOSS AG, Holy-Allee 3, 72555 Metzingen, Allemagne
    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  4. 26 sept. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.